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Université Fernando Pessoa (voir la source)
Version du 24 février 2019 à 13:38
, 24 février 2019 à 13:38aucun résumé des modifications
Les responsables français de l'université privée restent évasifs : "''J'ai en vue un laboratoire pour le cursus de pharmacie, qui démarrera en janvier''", indique Jacques Lachamp, responsable de cette filière. "''Nous négocions avec des dentistes, notamment parisiens, pour nos stagiaires en odontologie''", assure Bruno Ravaz, vice-président. "''Nous délivrerons un diplôme portugais, valable dans l'Union européenne, si bien que ces règles ne nous sont peut-être pas applicables''", estime M. Ravaz, par ailleurs avocat, qui envisage de porter l'affaire devant la Cour de justice de l'Union européenne. <ref>https://www.lemonde.fr/enseignement-superieur/article/2012/12/19/l-avenir-de-l-universite-privee-portugaise-de-toulon-semble-compromis_1808254_1473692.html?xtmc=universite_fernando_pessoa&xtcr=22 L'avenir de l'université privée portugaise de Toulon semble compromis. L'hôpital qui l'accueillait s'y refuse désormais, le ministère a saisi la justice et certains enseignements au Portugal inquiètent les professionnels. Par Isabelle Rey-Lefebvre Publié le 19 décembre 2012</ref>
Les responsables français de l'université privée restent évasifs : "''J'ai en vue un laboratoire pour le cursus de pharmacie, qui démarrera en janvier''", indique Jacques Lachamp, responsable de cette filière. "''Nous négocions avec des dentistes, notamment parisiens, pour nos stagiaires en odontologie''", assure Bruno Ravaz, vice-président. "''Nous délivrerons un diplôme portugais, valable dans l'Union européenne, si bien que ces règles ne nous sont peut-être pas applicables''", estime M. Ravaz, par ailleurs avocat, qui envisage de porter l'affaire devant la Cour de justice de l'Union européenne. <ref>https://www.lemonde.fr/enseignement-superieur/article/2012/12/19/l-avenir-de-l-universite-privee-portugaise-de-toulon-semble-compromis_1808254_1473692.html?xtmc=universite_fernando_pessoa&xtcr=22 L'avenir de l'université privée portugaise de Toulon semble compromis. L'hôpital qui l'accueillait s'y refuse désormais, le ministère a saisi la justice et certains enseignements au Portugal inquiètent les professionnels. Par Isabelle Rey-Lefebvre Publié le 19 décembre 2012</ref>
== Articles du journal Le Monde de 2013 ==
Chez les professionnels de santé, la fac Fernando-Pessoa ne fait pas l'unanimité. La ministre de l'enseignement supérieur, Geneviève Fioraso, estime de son côté que les diplômes délivrés ne pourront pas bénéficier d'une reconnaissance automatique.
L'université Fernando-Pessoa de Toulon ne fait pas l'unanimité non plus chez les professionnels de santé. "''Nous contestons la qualité de la formation, selon nous incomplète, et ne pouvant aboutir à un diplôme d'orthophoniste valable en France''", affirme Philippe Penigault, vice-président de la Fédération nationale des orthophonistes. "''Même les étudiants en Belgique, qui reçoivent une formation théorique de qualité, doivent, pour s'installer en France, la compléter par des stages pratiques afin d'être au même niveau que leurs homologues français''", rappelle-t-il.
La Fédération des syndicats dentaires libéraux a assigné, de son côté, le 1er mars, le centre toulonnais et réclamé sa fermeture. Quant au ministère de l'enseignement supérieur, il a porté plainte début décembre 2012, non seulement pour utilisation abusive du terme "''université''", mais aussi pour non-respect des règles de déclaration préalable à l'ouverture d'un tel établissement.
Sont également visées des pratiques commerciales susceptibles d'encourir la qualification d'escroquerie, ou à tout le moins trompeuses, en particulier sur la nature des diplômes délivrés.
"INCOHÉRENCES ET LACUNES"
Dans une lettre adressée le 1er mars aux syndicats d'étudiants de diverses filières, la ministre, Geneviève Fioraso, est formelle : "''Les diplômes que l'Université Fernando-Pessoa envisage de délivrer en odontologie et en pharmacie comme en orthophonie ne peuvent en aucun cas bénéficier d'une reconnaissance automatique en France. (…) Le descriptif des formations en odontologie et pharmacie présente des incohérences et des lacunes.''"
Bruno Ravaz, directeur du centre de Toulon et de celui, à venir, de Béziers, balaie ces accusations : "''J'ai le droit européen pour moi''", précise cet avocat. "''Avec la liberté d'établissement et d'enseignement. L'Etat italien – qui avait ordonné la fermeture de deux de ces centres – va perdre devant les instances européennes''", soutient-il. <ref>https://www.lemonde.fr/societe/article/2013/03/09/chez-les-professionnels-de-sante-la-fac-fernando-pessoa-ne-fait-pas-l-unanimite_1845500_3224.html?xtmc=universite_fernando_pessoa&xtcr=19 Par Isabelle Rey-Lefebvre. Publié le 09 mars 2013</ref>
== Article publiés par Le Monde en 2014 ==
Les formations privées aux métiers de la santé se multiplient en France, contournant les numerus clausus en pharmacie, odontologie, orthophonie et kinésithérapie, ce qui provoque la colère des professionnels. Alors qu'un nouvel établissement, l'Institut supérieur européen d'enseignement privé (Iseep), annonce son implantation en région parisienne, plusieurs syndicats, l'ordre des chirurgiens-dentistes, des kinésithérapeutes et des associations d'étudiants, appellent à manifester, vendredi 14 mars, à Paris. Ils demandent la fermeture des antennes françaises de l'université portugaise privée Fernando-Pessoa, récemment rebaptisées Centres libres d'enseignement supérieur international (Clesi).
Deux centres ont ouvert à Toulon, en novembre 2012, et à Béziers, en novembre 2013. Ils proposent chacun leurs formations de pharmacien, de dentiste ou d'orthophoniste, moyennant des frais de scolarité de 6 500 à 9 000 euros par an, à une centaine d'étudiants.
Pour contourner la réglementation française et les concours très sélectifs, ils dispensent les deux premières années d'enseignement en France et les trois suivantes à Porto, dans le cadre d'un partenariat avec l'université privée Fernando-Pessoa, qui délivrera un diplôme portugais, valable dans toute l'Union européenne. Le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche a réagi dès 2012, en portant plainte pour, entre autres, non-respect des règles d'ouverture et tromperie. L'instruction est en cours.
« ENSEIGNEMENT DE QUALITÉ » POUR 6 500 EUROS PAR AN
La ministre Geneviève Fioraso a également inséré, dans la loi du 22 juillet 2013, l'obligation pour ces établissements d'obtenir l'agrément du ministère et de s'associer à une université publique. Mais l'arrêté, qui accorde aux établissements existants un délai de six mois pour se mettre en conformité, ne devrait être publié que début avril.
En attendant, le Clesi a, le 27 février, marqué un point : le tribunal de grande instance de Toulon a débouté la Fédération des syndicats dentaires libéraux et rejeté l'application de la loi Fioraso, arguant de la non-rétroactivité des lois. La fédération a fait appel. <ref>https://www.lemonde.fr/societe/article/2014/03/13/les-professions-de-sante-manifestent-contre-l-essor-des-formations-privees_4382304_3224.html?xtmc=universite_fernando_pessoa&xtcr=14 Par Isabelle Rey-Lefebvre Publié le 13 mars 2014</ref>
L’université Fernando-Pessoa condamnée à fermer ses portes. La justice a prononcé, le 18 septembre, la fermeture de l’association Centre libre d’enseignement supérieur international, installée à Toulon et Béziers.
Un modeste syndicat, l’Union des jeunes chirurgiens-dentistes (UJCD) Union Dentaire, a obtenu ce que le gouvernement n’a pas réussi à faire en deux ans. Saisi en référé, le tribunal de grande instance (TGI) de Toulon a prononcé, le 18 septembre, la fermeture de l’association Centre libre d’enseignement supérieur international (Clesi), nouveau nom de l’université française Fernando-Pessoa. Le jugement est exécutoire trente jours après sa notification. Il est assorti d’une sanction de 100 euros par jour de retard. C’est donc une vraie victoire malgré la modicité de la pénalité.
« ''Nous avons mené un long combat judiciaire qui commence à payer'', se félicite Philippe Denoyelle, président de l’UJCD . Il regrette toutefois « ''la passivité et le silence assourdissant du secrétariat d’Etat à l’enseignement supérieur'' ».
Le Clesi est un établissement qui dispense les deux premières années de cursus d’odontologie et kinésithérapie à quelque 300 étudiants sur deux sites. L’un à Toulon depuis 2012 qui accueille 220 étudiants ; l’autre, depuis 2013, à Béziers pour 84 étudiants. Ces cursus sont accessibles sans concours, moyennant des frais d’inscription de 7 000 à 9 500 euros l’année.
CONTOURNER LE NUMERUS CLAUSUS
Le montage initial prévoyait que les étudiants aillent à Porto au Portugal compléter leur formation et obtenir un diplôme de l’université privée Fernando-Pessoa valable dans toute l’Europe. Mais l’université portugaise soucieuse de son image et de la publicité négative suscitée par son initiative dans le sud de la France a rompu le partenariat le 6 mai. Cette convention figure pourtant toujours sur le site internet du Clesi. « ''Ce partenariat reste valable pour nos étudiants déjà présents à Porto'', justifie Bruno Ravaz avocat et dirigeant du Clesi. ''Nos étudiants vont dans d’autres universités à Lisbonne, à Madrid et en Roumanie, mais elles veulent rester discrètes.'' » Ces pays ne mettent pas de numerus clausus à l’entrée des études de santé et délivrent des diplômes valables en Europe. A Madrid, Valence ou encore Barcelone, plusieurs universités privées dispensent des enseignements en anglais préparant aux professions médicales avec une faible sélection à l’entrée et moyennent des frais élevés de 20 000 euros.
AGRÉMENT OBLIGATOIRE
Le Clesi a immédiatement fait appel de la décision du TGI de Toulon et de son exécution provisoire. Pour prononcer la fermeture, les juges se sont fondés sur la loi Fioraso du 22 juillet 2013 et son décret du 27 mai qui impose un agrément obligatoire aux établissements d’enseignement dispensant une formation médicale et paramédicale.
<ref>https://www.lemonde.fr/education/article/2014/09/30/l-universite-fernando-pessoa-condamnee-a-fermer-ses-portes_4498161_1473685.html?xtmc=universite_fernando_pessoa&xtcr=11 Le Monde.fr | 30.09.2014. Par Isabelle Rey-Lefebvre</ref>
== La bataille continue, le Clesi continue toujours à fonctionner ... ==
'''2015''': Médecine : les stratégies des étudiants pour contourner le « numerus clausus ». Alors que les facultés sont bondées en première année, un nombre croissant de jeunes tentent leur chance dans d’autres pays d’Europe aux universités moins sélectives.
« Etudes médicales sans concours en France » : c’est sous ce slogan que devait avoir lieu, ce lundi 5 octobre [2015], la rentrée au Centre libre d’enseignement supérieur international (Clesi), à Béziers. La formation, en dentaire et kinésithérapie, y coûte quelque 10 000 euros par an. Son succès comme sa pérennité sont très incertains mais sa promesse a de quoi tenter plus d’un des 50 000 étudiants inscrits, en cette rentrée, en première année commune aux études de santé (Paces).
Cette année de fac [dans les Universités de médecine françaises], qui donne accès aux études pour devenir médecin, dentiste, pharmacien, sage-femme et désormais masseur-kinésithérapeute – est une telle « machine à produire de l’échec », selon les mots de président du Syndicat des jeunes médecins généralistes, Théo Combes, qu’un nombre toujours plus important d’étudiants tâche de la contourner grâce aux accords de mobilité au sein de l’Union européenne.
[...]
Si le droit européen à la mobilité permet aux praticiens d’exercer dans toute l’Union, chaque pays n’a pas les mêmes exigences en matière de formation. « ''Pour parvenir à une harmonisation des diplômes, l’Europe a choisi un nivellement par le bas'', s’inquiète Patrick Bouet, ''au point que le Conseil de l’ordre doit mettre en place un contrôle des compétences requises pour les médecins étrangers autorisés à exercer en France.'' »
Même constat en maïeutique : « ''En 2014, 180 sages-femmes de l’Union européenne ont été admises à pratiquer en France. Mais il suffit de 3 015 heures pour qu’une formation soit reconnue au niveau européen, alors que les sages-femmes françaises en suivent entre 7 000 et 8 000 et doivent avoir participé à 100 accouchements. Le décalage est trop violent ''», dénonce Marianne Benoit Truong-Canh.
'''Une école de santé sans concours'''
C’est dans ce contexte qu’avait ouvert, en 2012, le Clesi, à Toulon puis à Béziers. Recrutant sur dossier, il dispensait deux années de formation sur place avant d’envoyer ses étudiants à l’université privée Fernando-Pessoa, au Portugal, qui délivre un diplôme valable dans toute l’Europe. Condamné à la fermeture à la rentrée dernière, le Clesi a engagé des recours suspensifs qui lui permettent de nouveau d’accueillir des étudiants. L’université Fernando-Pessoa a mis fin au partenariat, mais l’établissement français fait état d’accords avec d’autres facultés européennes. L’ordre des dentistes et les principaux syndicats, vent debout, viennent de nouveau d’exiger de la ministre de l’éducation nationale Najat Vallaud-Belkacem la fermeture du Clesi.
Le ministère déclare au Monde.fr qu’il condamne « ''ces formations privées qui n’ont jamais reçu les agréments d’ouverture et qui font payer des étudiants pour suivre des formations qui ne donnent accès à aucun diplôme reconnu'' ». En attendant que les actes succèdent aux mots, les étudiants et leurs familles continuent de payer, et d’espérer.
<ref>https://www.lemonde.fr/etudes-superieures/article/2015/10/05/coucours-de-medecine-le-grand-contournement_4782799_4468191.html?xtmc=universite_fernando_pessoa&xtcr=5 Par Eric Nunès Publié le 02 octobre 2015</ref>
'''2017''': Kinés : une école privée condamnée par la justice. L’ESEM France - Clesi, basée à Béziers et à Toulon, a été condamnée fin novembre à « cesser de dispenser des formations en kinésithérapie », tout comme elle s’était vu interdire de former des aspirants dentistes en contournant la PACES.
La filière kiné de l’école de santé privée ESEM France - Clesi, basée à Béziers et à Toulon, a été condamnée le 23 novembre à « ''cesser de dispenser des formations en kinésithérapie'' » en France. Le tribunal de grande instance de Toulon lui reproche notamment de ne pas avoir obtenu l’agrément.
Moyennant 10 000 euros l’année, l’établissement proposait aux étudiants de contourner la Paces : après deux premières années dispensées en France, ils devaient terminer leur cursus dans une université partenaire au Portugal ou en Roumanie, délivrant un diplôme valable dans toute l’Europe. « ''Les première et deuxième année craignent de se retrouver sur le carreau, et certains des troisième et quatrième année sont actuellement au Portugal, leur situation reste floue'' », affirme Yann Plantade, de la Fédération nationale des étudiants en kinésithérapie. <ref>https://www.lemonde.fr/campus/article/2017/12/07/kines-une-ecole-privee-condamnee-par-la-justice_5226364_4401467.html?xtmc=universite_fernando_pessoa&xtcr=3 Par Françoise Marmouyet Publié le 07 décembre 2017 - Mis à jour le 07 décembre 2017</ref>
'''2018''': Bien qu’interdite en France, une formation privée de kiné continue de recruter. La justice a ordonné en novembre 2017 au Clesi de cesser ses formations de kinésithérapie en France. Elle se présente désormais comme une « prépa » envoyant des étudiants en Espagne et au Portugal.
Sur son site Web, le Clesi (Centre libre d’enseignement supérieur international) propose toujours, en vue de la rentrée 2018, une formation en quatre ans à la kinésithérapie « ''accessible dès l’obtention du baccalauréat'' », sans passer par la voie classique, la très sélective première année commune aux études de santé (Paces). Le prix est affiché – 10 200 euros par an –, mais pas la localisation des cours. Et pour cause : en novembre 2017, cette école privée de forme associative s’est vu ordonner par le tribunal de Toulon de « ''cesser de dispenser des formations de kinésithérapie dans l’ensemble de ses établissements situés en France, et notamment à Toulon et Béziers'' », en l’absence d’agrément ministériel. Le tribunal avait aussi interdit « ''de faire paraître sur les sites Internet du Clesi International et ESEM France toute mention de formation en kinésithérapie ou en physiothérapie'' ».
Contacté au sujet de cette offre en ligne, le ministère de l’enseignement supérieur explique qu’il « ''analyse la situation, sa compatibilité avec les décisions de justice qui ont déjà été rendues et les voies de droit qui lui sont ouvertes'' ». Sollicitée, la directrice du Clesi, Christine Ravaz, répond de son côté que « ''la spécificité du Clesi est d’appliquer le droit européen'' ». Elle rappelle que l’établissement a fait appel du jugement de novembre, et estime s’y conformer dans la mesure où ledit centre « ''n’a plus un seul étudiant inscrit en physiothérapie en France'' ».
Ses élèves actuels et à venir sont inscrits, dit-elle, « ''dans des universités de l’Union européenne'' ». Leur programme : deux ans à Irun, en Espagne, tout près de la frontière française, puis deux ans dans des établissements privés au Portugal. Christine Ravaz précise ne donner le nom de ces établissements qu’à ses élèves, mais assure qu’ils délivrent des diplômes d’Etat, permettant à leurs titulaires d’exercer dans tout pays de l’Union européenne. Le Clesi se présente ainsi désormais comme une « prépa » et un organisme d’accompagnement.
Contacté, le Conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes « ''regrette la position du Clesi, qui continue de dispenser une formation alors que, d’une part, le TGI de Toulon a jugé cette formation illégale sur le territoire français et que, d’autre part, aucune reconnaissance de cette formation en kinésithérapie par l’autorité compétente portugaise n’est produite à ce jour. Cet entêtement est source de confusion pour les étudiants et pourrait leur porter préjudice'' ». <br>https://www.lemonde.fr/campus/article/2018/07/02/condamne-a-fermer-sa-formation-de-kine-en-france-le-clesi-continue-de-recruter_5324474_4401467.html?xtmc=universite_fernando_pessoa&xtcr=2 Par Adrien de Tricornot Publié le 02 juillet 2018 - Mis à jour le 03 juillet 2018</ref>
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